ACTUALITÉS

« La connaissance s’acquiert par l’expérience, tout le reste n’est que de l’information. »
— Un regretté professeur de Droit

Présentation de nos différentes actualités

Bienvenue sur la page de notre site dédiée à nos actualités et articles spécialisés. Vous y découvrirez plusieurs sections, chacune consacrée à un domaine spécifique de notre expertise en droit pénal et douanier, proposée par notre cabinet d’avocats à Marseille.

Vous trouverez ci-après différents articles explicatifs rédigés par notre équipe d’avocats pénalistes à Marseille afin de vous éclairer sur les différentes questions que vous pourriez vous poser relativement au Droit pénal douanier.

Vous trouverez ci-après différents articles consacrés à l’actualité judiciaire de notre cabinet.

Blog d'articles consacrés à l'actualité judiciaire de notre cabinet
Récidive de conduite sous cannabis : levée de l'obligation de soin et non confiscation du Véhicule en appel
Récidive de conduite sous cannabis : levée de l'obligation de soin et non confiscation du Véhicule en appel
Intervention de Me Xavier Pizarro à l’occasion du festival du film judiciaire de marseille
Intervention de Me Xavier Pizarro à l’occasion du festival du film judiciaire de marseille
Victime d’un vol de scooter : dédommagement pour notre client
Victime d’un vol de scooter : dédommagement pour notre client
Intervention au titre de la formation pénale d’urgence : crpc / crpc déferrement - composition pénale déferrement
Intervention au titre de la formation pénale d’urgence : crpc / crpc déferrement - composition pénale déferrement
Proxénétisme aggravé : relaxe totale pour notre client
Proxénétisme aggravé : relaxe totale pour notre client
Abandon des poursuites envers le gérant d’une boutique de CBD : relaxe par le Tribunal correctionnel d’Evreux
Abandon des poursuites envers le gérant d’une boutique de CBD : relaxe par le Tribunal correctionnel d’Evreux
Production agricole de chanvre : relaxe d’un agriculteur devant le tribunal correctionnel de bourges
Production agricole de chanvre : relaxe d’un agriculteur devant le tribunal correctionnel de bourges
Abandon des poursuites dans un dossier de violence
Abandon des poursuites dans un dossier de violence
CBD et conduite d’un véhicule à moteur : levée de la mesure de suspension administrative du permis de conduire et classement sans suites
CBD et conduite d’un véhicule à moteur : levée de la mesure de suspension administrative du permis de conduire et classement sans suites
Relaxe d’un concessionnaire en douane poursuivie pour différents délits pénaux et douanier relatifs à l’exportation de déchets polluants
Relaxe d’un concessionnaire en douane poursuivie pour différents délits pénaux et douanier relatifs à l’exportation de déchets polluants
Intervention consacrée au monde de la justice au lycée Montgrand à Marseille
Intervention consacrée au monde de la justice au lycée Montgrand à Marseille
Refus de composition pénale et réorientation vers un rappel à la loi
Refus de composition pénale et réorientation vers un rappel à la loi
Citation pour diffamation relativement à la pratique du “ban trophy hunting” via facebook - relaxe de notre client
Citation pour diffamation relativement à la pratique du “ban trophy hunting” via facebook - relaxe de notre client
Relaxe par la cour d’appel de paris des dirigeants d’une société spécialisée dans le chanvre bien être poursuivis pour détention et cession de stupéfiants
Relaxe par la cour d’appel de paris des dirigeants d’une société spécialisée dans le chanvre bien être poursuivis pour détention et cession de stupéfiants
Injures dans une publication en ligne sur le reseau social facebook - jugement de relaxe pour un client du cabinet
Injures dans une publication en ligne sur le reseau social facebook - jugement de relaxe pour un client du cabinet
La cour d’assises du Var acquitte partiellement l’accusé et réduit sa peine de 10 ans
La cour d’assises du Var acquitte partiellement l’accusé et réduit sa peine de 10 ans
Cour d’Appel d’Aix-en-Provence - Infirmation d’un important cautionnement penal imposé dans le cadre d’un contrôle judiciaire
Cour d’Appel d’Aix-en-Provence - Infirmation d’un important cautionnement penal imposé dans le cadre d’un contrôle judiciaire
Détention et offre de stupéfiant - Le cabinet obtient la mainlevée du lourd contrôle judiciaire imposé à deux sociétés spécialisées dans la vente de produits dérivés du cannabis
Détention et offre de stupéfiant - Le cabinet obtient la mainlevée du lourd contrôle judiciaire imposé à deux sociétés spécialisées dans la vente de produits dérivés du cannabis
Saisie pénale dans le cadre d’une enquête - Le cabinet obtient la restitution d’un camion spécialisé essentiel à la survie de l’entreprise
Saisie pénale dans le cadre d’une enquête - Le cabinet obtient la restitution d’un camion spécialisé essentiel à la survie de l’entreprise
Transport et détention de 300 kg stupéfiant - Le cabinet obtient une peine très basse grâce à un dossier technique longuement préparé
Transport et détention de 300 kg stupéfiant - Le cabinet obtient une peine très basse grâce à un dossier technique longuement préparé

Vous trouverez ci-après différents articles explicatifs rédigés par notre équipe d’avocats pénalistes à Marseille afin de vous éclairer sur les différentes questions que vous pourriez vous poser relativement à la défense pénale bilingue France-Espagne.

Vous trouverez ci-après différents articles explicatifs rédigés par notre équipe d’avocats pénalistes à Marseille afin de vous éclairer sur les différentes questions que vous pourriez vous poser relativement au Droit pénal de la communication et de la presse.

Blog d'articles consacrés au Droit pénal de la presse et de la communication
Comment initier une procédure devant les tribunaux pour diffamation ou injure ?
Comment initier une procédure devant les tribunaux pour diffamation ou injure ?
Qu’est-ce que la bonne foi en matière de diffamation ?
Qu’est-ce que la bonne foi en matière de diffamation ?
Qu’est-ce que l’exception de vérité en matière de procès en diffamation ?
Qu’est-ce que l’exception de vérité en matière de procès en diffamation ?
Qu’est qu’une injure publique ?
Qu’est qu’une injure publique ?
Qu’est ce qu’une diffamation ?
Qu’est ce qu’une diffamation ?

Vous trouverez ci-après différents articles explicatifs rédigés par notre équipe d’avocats pénalistes à Marseille afin de vous éclairer sur les différentes questions que vous pourriez vous poser relativement au Droit pénal et plus généralement la défense pénale.

articles - Défense pénale
Quels sont mes droits en garde à vue ?
Quels sont mes droits en garde à vue ?
Que se passe-t-il à la fin d'une garde à vue ?
Que se passe-t-il à la fin d'une garde à vue ?
Quelles sont les conditions du placement en garde à vue ?
Quelles sont les conditions du placement en garde à vue ?
Qu’est ce qu’une mesure de garde à vue ?
Qu’est ce qu’une mesure de garde à vue ?
Qu’est ce que l'avertissement pénal probatoire ?
Qu’est ce que l'avertissement pénal probatoire ?

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